Prévention des risques de Saint-Bernard (01)

Prévention des risques de la ville de Saint-Bernard

Les risques pour la ville de Saint-Bernard

: Inondation
Séisme zone de sismicité 2
Transport de marchandises dangereuses

Informations préventives pour la ville de Saint-Bernard

: Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 08/01/2004
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -

Atlas des zones inondables pour la ville de Saint-Bernard

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Atlas des zones inondables du Formans et du Morbier	01/01/1999
Inondation	AZI SAONE	22/06/2006

Plan de prévention pour la ville de Saint-Bernard

Plans	Bassin de risque	Prescrit le	Enquêté le	Approuvé le
(PER ) - Inondation	Saône	10/09/1986	24/05/1993	18/10/1993
(PPRn) - Inondation	Formans	25/01/1999	10/04/2000	10/11/2000
(PPRn) - Inondation - Par une crue (débordement de cours d'eau)	Saône	21/04/2009	-	-

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Saint-Bernard

Type de catastrophe	Début le	Fin le	Arrêté du	Sur le J.O. du
Inondations et coulées de boue	02/11/2008	02/11/2008	24/12/2008	31/12/2008
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2003	30/09/2003	25/08/2004	26/08/2004
Inondations et coulées de boue	05/07/1993	06/07/1993	28/09/1993	10/10/1993
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2009	30/09/2009	13/12/2010	13/01/2011
Inondations et coulées de boue	09/04/1983	15/04/1983	21/06/1983	24/06/1983
Inondations et coulées de boue	20/03/2001	23/03/2001	27/04/2001	28/04/2001
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse	01/06/1989	31/12/1989	31/08/1990	16/09/1990