Prévention des risques de Osselle (25)

Prévention des risques de la ville de Osselle

Les risques pour la ville de Osselle

Inondation
Séisme zone de sismicité 3

Informations préventives pour la ville de Osselle

Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -

Plan de prévention pour la ville de Osselle

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le Approuvé le
(PPRn) - InondationDoubs Central08/06/200129/09/200628/03/2008

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Osselle

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le J.O. du
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain25/12/199929/12/199929/12/199930/12/1999
Inondations et coulées de boue14/02/199017/02/199016/03/199023/03/1990
Inondations et coulées de boue08/12/198231/12/198211/01/198313/01/1983
Inondations et coulées de boue19/02/199924/02/199919/03/199903/04/1999