Prévention des risques de Frémécourt (95)
Prévention des risques de la ville de Frémécourt
Les risques pour la ville de Frémécourt
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Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 1
Transport de marchandises dangereuses
Informations préventives pour la ville de Frémécourt
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 02/03/2001
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : 02/03/2001
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Plan de prévention pour la ville de Frémécourt
| Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
|---|---|---|---|---|
| (R111.3 ) - Mouvement de terrain | - | - | 23/05/1984 | 07/07/1998 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Frémécourt
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
|---|---|---|---|---|
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/07/2005 | 30/09/2005 | 20/02/2008 | 22/02/2008 |