Prévention des risques de Bellefontaine (39)
Prévention des risques de la ville de Bellefontaine
Les risques pour la ville de Bellefontaine
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Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Bellefontaine
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 20/01/2011
Plan de prévention pour la ville de Bellefontaine
| Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
|---|---|---|---|---|
| (R111.3 ) - Mouvement de terrain | - | 27/02/1992 | 30/10/1992 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Bellefontaine
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
|---|---|---|---|---|
| Inondations et coulées de boue | 13/02/1990 | 19/02/1990 | 16/03/1990 | 23/03/1990 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |