Prévention des risques de Fontenay-sous-Bois (94)

Prévention des risques de la ville de Fontenay-sous-Bois

Les risques pour la ville de Fontenay-sous-Bois

: Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 1
Transport de marchandises dangereuses

Informations préventives pour la ville de Fontenay-sous-Bois

: Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 26/10/1998
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : 26/10/1998
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -

Plan de prévention pour la ville de Fontenay-sous-Bois

Plans	Bassin de risque	Prescrit le	Enquêté le	Approuvé le
(PPRn) - Mouvement de terrain	-	01/08/2001	-	-
(PPRn) - Mouvement de terrain - Tassements différentiels	Département 94	09/07/2001	-	-

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Fontenay-sous-Bois

Type de catastrophe	Début le	Fin le	Arrêté du	Sur le J.O. du
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2005	30/09/2005	20/02/2008	22/02/2008
Inondations et coulées de boue	13/05/2006	13/05/2006	27/07/2006	08/08/2006
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/01/1996	31/12/1997	26/05/1998	11/06/1998
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/11/1992	31/12/1995	17/07/1996	04/09/1996
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse	01/06/1989	31/12/1990	10/06/1991	19/07/1991
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse	01/01/1991	31/10/1992	18/05/1993	12/06/1993
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2003	30/09/2003	25/08/2004	26/08/2004