Prévention des risques de Novillard (90)

Prévention des risques de la ville de Novillard

Les risques pour la ville de Novillard

Séisme zone de sismicité 4

Informations préventives pour la ville de Novillard

Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -

Plan de prévention pour la ville de Novillard

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le Approuvé le
(PPRn) - InondationBourbeuse04/01/200031/12/200113/09/2002

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Novillard

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le J.O. du
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain25/12/199929/12/199929/12/199930/12/1999
Inondations et coulées de boue14/02/199016/02/199016/03/199023/03/1990
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain01/08/198802/08/198807/12/198818/12/1988
Inondations et coulées de boue09/06/201009/06/201029/10/201003/11/2010