Prévention des risques de Maisod (39)
Prévention des risques de la ville de Maisod
Les risques pour la ville de Maisod
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Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Maisod
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Plan de prévention pour la ville de Maisod
| Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
|---|---|---|---|---|
| (PPRn) - Mouvement de terrain | Vouglans Nord | 18/06/1996 | 11/05/2000 | 12/02/2001 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Maisod
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
|---|---|---|---|---|
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |